| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dambach-la-Ville Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Dambach-la-Ville sous la cote 6 E 10. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dambach-la-Ville sont les suivants : - Maître François Joseph Schaeffer, en fonction de 1747 à février 1801 ;
- Maître François Antoine Schaeffer, en fonction de 18...
| 1792-1874 | 7 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drusenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller I (1761-1789), uniquement constituée d'actes concernant le notariat de Drusenheim (ancien baillage d'Offendorf). Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drusenheim sont les suivants : - Maître Louis Augustin Petin, greffier-notaire, en fonc...
| 1792-1872 | 7 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Epfig Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Epfig sous la cote 6 E 12. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Epfig sont les suivants : - Maître Laurent Rieffel, en fonction de 1791 à 1812 ;
- Maître Georges Louis Kauffeiben, en fonction de septembre 1812 à juin 1824 ;
- Maître ...
| 1792-1892 | 7 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Erstein | 1792-1910 | 7 E 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr I L'étude ancienne est créée en 1585. Les documents produits entre 1585 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr I sont : - Maître Louis Morel, en fonction de mai 1791 à mars 1794 ;
- Maître Ignace Graff, en fonction de mars 1794 à mai 1806 ;
- Maître Antoine Rieffel, en fonction d'...
| 1792-1895 | 7 E 2.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr II Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1628. Les documents produits entre 1628 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr II sont : - Maître Jean Baptiste Vogel, notaire-greffier, en fonction de 1763 à 1793 ;
- Maître Jean René Schwind, en fonction de janvier 1796 à a...
| 1792-1919 | 7 E 2.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau II Présentation de l'étudeLes actes du notaire Ballet (1777-1792) sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude II a été créée en 1795. Les actes du notaire Ballet ont été placés dans l'étude II afin d'éviter trop de chevauchements de date dans l'étude I. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Haguenau II sont les su... | 1792-1919 | 7 E 20.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |